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Marques déposées par la société BILLEAU Nadine
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LE CROQUANT BORDELAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CROQUANT BORDELAIS
BILLEAU Nadine

Numéro de dépôt :
3670708
Date de dépôt :
14/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2019
LE CROQUANT BORDELAIS de BILLEAU Nadine

Présentation de la marque LE CROQUANT BORDELAIS

Déposée le 14 août 2009 par la société BILLEAU Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CROQUANT BORDELAIS »

Le déposant est la société BILLEAU Nadine domicilié(e) 43 cousseau - 33660 - GOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 713 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLEAU SPECIALITES domicilié(e) 43 cousseau - 33660 - GOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROQUANT BORDELAIS est expirée depuis le 14 août 2019.

BILLEAU Nadine a également déposé les autres marques suivantes : NOIX DE JACOU , LE CROQUANT BORDELAIS , croquant du Littoral , CROUSTI' Noisette


BILLEAU Nadine - 43 cousseau - 33660 - GOURS - France - SIREN 398713115


BILLEAU SPECIALITES - 43 cousseau - 33660 - GOURS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698243 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Biscuiterie.